Ce site est la propriété de la société G'R4 SAS.

Capital social : 200 000 €

RCS : Grenoble 000 16

Siret 812 273 514 00016

Editeur
Le site www.tougo.fr est édité par la société G'R4

431, avenue Ambroise Croizat 38920 CROLLES

Tél : 04 76 04 42 50

Le directeur de la publication est Jean-Baptiste Vaylet en qualité de représentant légal de la société G'R4.

 Hébergement :

  
1. Documents

L'autorisation d'utiliser des Documents disponibles sur ce serveur est accordée par la société G'R4 à condition que :

• La mention de droits d'auteur ci-dessous figure sur toutes les copies et que cette mention de droits d'auteur et la présente mention d'autorisation apparaissent
• L'utilisation des Documents soit destinée exclusivement à un usage d'information, non commercial, ou privé, et qu'ils ne soient pas copiés ou diffusés sur un quelconque réseau informatique ou par un quelconque média
• Ces documents ne soient pas modifiés. L'utilisation dans un but non autorisé est expressément interdite par la loi, et pourra donner lieu à de sévères sanctions civiles et pénales.

Des éléments de ce site WEB sont protégés par le droit d'auteur, et ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie. Aucun logo, graphisme, son ou image tiré de ce site Web ne peut être copié ou retransmis sans l'autorisation expresse de la société GR4.

La société G'R4 et/ou ses fournisseurs ne garantissent pas l'adéquation à un objet quelconque des informations figurant dans les documents, les graphismes associés et /ou logiciels publiés sur ce serveur. Tous les documents /graphismes sont fournis « en l'état » sans garantie quelle qu'elle soit, et sont susceptibles d'être modifiés sans préavis. La société GR4 et ses fournisseurs ne pourront être tenus pour responsables de quelconques dommages directs ou indirects, même après avoir été informés de la possibilité de tels dommages.

2. Logiciels

Tout logiciel susceptible d'être téléchargé à partir de ce site Internet est une œuvre protégée de la société G'R4 et/ou de ses fournisseurs. L'utilisation du Logiciel est soumise aux conditions de licence utilisateur final accompagnant éventuellement le Logiciel ou incluses dans celui-ci (Contrat de Licence). Un utilisateur ne pourra pas installer un Logiciel accompagné d'un Contrat de Licence, ou incluant un Contrat de Licence, à moins d'en accepter préalablement les termes.
Le logiciel ne peut être téléchargé que par les seuls utilisateurs finaux et ce, dans le respect du Contrat de Licence. Toute reproduction ou redistribution du Logiciel en violation du Contrat de Licence est expressément interdite par la loi, et pourra donner lieu à de sévères sanctions civiles et pénales.
La copie ou la reproduction du Logiciel en vue d'une nouvelle reproduction ou d'une rediffusion ultérieure est expressément interdite.
La garantie attachée, le cas échéant, au logiciel, est telle que définie dans le Contrat de Licence. Toute autre garantie, expresse ou tacite, est formellement exclue, l'auteur du logiciel ne pouvant être tenu pour responsable de quelconques dommages directs ou indirects, même après avoir été informé de la possibilité de tels dommages.

3. Marques

La société G'R4 et les noms de produits présentés sont des marques, noms commerciaux ou marques déposées. Les autres noms de produits et de sociétés figurant aux présentes sont des marques et/ou noms commerciaux de leurs titulaires respectifs.

4. Liens avec les sites tiers

Les sites reliés directement ou indirectement au site www.tougo.fr ne sont pas sous le contrôle de cette dernière. En conséquence, la société G'R4 n'assume aucune responsabilité quant aux informations publiées sur ces sites. Les liens avec des sites tiers ne sont fournis qu'à titre de commodité et n'impliquent aucune caution quant à leur contenu.